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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 0820G posée par M. Philippe Tabarot

   Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 07007 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Remboursement des frais de déplacement de louvetiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot

   Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05102 posée par M. Philippe Tabarot

   Situation des deux louveteaux de la commune de Mouans-Sartoux dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0195G posée par M. Philippe Tabarot

   Zone à faibles émissions de la métropole du Grand Paris

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/01/2023

   Pertinence

10. Question n° 04497 posée par Mme Maryse Carrère

    Interdiction de régulation des grands cormorans en eaux libres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    22/12/2022

    Pertinence