Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 20219 posée par Mme Patricia Demas

    Vaccination prioritaire pour les routiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0176S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Rénovation du tunnel routier du col de Tende

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11157 posée par M. Louis Nègre

    Qualité de l'air et logistique propre du dernier kilomètre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11158 posée par M. Louis Nègre

    Qualité de l'air et plateformes logistiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09703 posée par M. Louis Nègre

    Autorité commune au rail et à la route

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07547 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en place de la taxe sur les poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06979 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des entreprises de transport routier

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01278 posée par M. José Balarello

    Part de la France sur le marché des transports internationaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible