Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

Conducteurs des T.P.E.: reclassement

Réponse du ministère : Environnement

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26227 posée par M. Francis Palmero

Percée sous le Mercantour: réalisation

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1978
Pertinence
Question n° 26417 posée par M. Joseph Raybaud

Bâtiment et travaux publics: soutien à l'activité et contrôle du chômage

Réponse du ministère : Environnement

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26498 posée par M. Victor Robini

Méditerranée: surveillance des navires transportant des hydrocarbures

Réponse du ministère : Environnement

26/05/1978
Pertinence
Question n° 26805 posée par M. Victor Robini

Entreprises de BTP: difficultés

Réponse du ministère : Environnement

22/06/1978
Pertinence
Question n° 02271 posée par M. Francis Palmero

Application de la loi sur l'architecture

Réponse du ministère : Environnement

29/06/1978
Pertinence
Question n° 27698 posée par M. Francis Palmero

Multipropriété: droit et statut

Réponse du ministère : Justice

13/10/1978
Pertinence
Question n° 28029 posée par M. Joseph Raybaud

Diminution de la nappe du Var

Réponse du ministère : Environnement

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28030 posée par M. Joseph Raybaud

Syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et le 7e canton de Nice: demande de création d'établissement public

Réponse du ministère : Environnement

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28695 posée par M. Francis Palmero

Permis de construire rectificatif: cas particulier

Réponse du ministère : Environnement

05/01/1979
Pertinence