Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 07649 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Limitation de l'âge légal pour emprunter une trottinette électrique dans le cadre d'activités encadrées par des professionnels
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 16518 posée par M. Marc Daunis
Augmentation des prix des billets de train à grande vitesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 01311 posée par M. José Balarello
Maintien des services publics dans les zones de montagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02839 posée par M. José Balarello
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02094 posée par M. Francis Palmero
Situation de certains pensionnés de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 01810 posée par M. Francis Palmero
Carte "vermeil": délivrance
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 32112 posée par M. Francis Palmero
Ex-cheminots: attribution d'une retraite complémentaire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 30649 posée par M. Francis Palmero
Ex-agent de la SNCF d'Algérie: médaille d'honneur
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 27964 posée par M. Victor Robini
Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des grossistes en fleurs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence