Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero

Vélomoteurs: création d'un permis de conduire

Réponse du ministère : Transports

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

Marché des voitures d'occasion: règlementation

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Pertinence
Question n° 27049 posée par M. Francis Palmero

Développement des liaisons aériennes Genève-Méditerranée

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 02279 posée par M. Francis Palmero

Classement dans la voirie nationale de certains axes routiers des Alpes Maritimes

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27125 posée par M. Francis Palmero

Transport des produits dangereux

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02292 posée par M. Francis Palmero

Relance de l'industrie de la navigation de plaisance

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27284 posée par M. Francis Palmero

Circulation aérienne: qualité du personnel

Réponse du ministère : Transports

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27536 posée par M. Francis Palmero

Société du tunnel du Mont-Blanc: situation financière

Réponse du ministère : Transports

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27830 posée par M. Francis Palmero

Pétroliers: système de navigation

Réponse du ministère : Transports

27/10/1978
Pertinence