Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
-
Question n° 07649 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Limitation de l'âge légal pour emprunter une trottinette électrique dans le cadre d'activités encadrées par des professionnels
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04811 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Inégalités entre les hommes et les femmes et réforme des retraites
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01719 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Très forte hausse des abandons de nouveaux animaux de compagnie en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 00762 posée par Mme Patricia Demas
Harmonisation des régimes de réversion
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 00816 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pénurie de main-d'oeuvre dans le secteur du tourisme
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01110 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Protection culinaire des recettes de cuisine régionale
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre
SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre
Projet Convergence
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 16518 posée par M. Marc Daunis
Augmentation des prix des billets de train à grande vitesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 11174 posée par M. Marc Daunis
Fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence