Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Institut français de Copenhague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18751 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de fonctionnaires de la gendarmerie nationale affectés dans les ambassades de France à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18982 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pratique des représentations françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19917 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'ambassade de France à Tunis : dialogue social

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20219 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Pouvoir d'achat des agents de droit local de l'ambassade et des consulats en Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20504 posée par M. Richard Yung

    Incidents des 10 et 11 novembre à Thessalonique et Athènes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20553 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Réseau consulaire en Allemagne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20636 posée par M. Pierre Biarnès

    Conséquences de la modification de la législation israélienne relative à l'âge de la retraite sur les salariés de l'ambassade, des consulats et des centres culturels français en Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0900S posée par M. Richard Yung

    Arrêt des cours de français à l'Institut français de Vienne

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21231 posée par M. Robert Bret

    Dialogue et concertation entre les ONN et l'État

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible