Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 25832 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge des traitements préventifs de la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

    Remboursement des traitements contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22639 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence vitale à accélérer la prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastasique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Étude des médicaments recensés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

    Prise en charge du traitement de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

    Remboursement du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne