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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
283 questions
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Question n° 12303 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 12108 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Difficultés de recrutement d'animateurs pour l'accueil des enfants pendant les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11608 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rémunération des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11590 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Mise en place d'un compte individuel de prévention de la pénibilité
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10863 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Formation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10111 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Dispositions de l'article R. 331-8 du code de l'urbanisme pour le calcul de la taxe d'aménagement
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
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Question n° 09638 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Statut des sages-femmes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0255G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences économiques et sociales du calendrier scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08952 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence