Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet
Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0425S posée par M. Jean-Paul Fournier
Nouvelle carte militaire et avenir de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0348S posée par M. Claude Domeizel
Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0253S posée par M. Yves Krattinger
Devenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence