Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson

Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/06/2023
Pertinence
Question n° 27858 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

28/04/2022
Pertinence
Question n° 25235 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des patriotes résistant à l'occupation

Réponse du Ministère des armées

23/02/2017
Pertinence
Question n° 02237 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de réversion de la pension des anciens combattants

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

04/10/2012
Pertinence
Question n° 11873 posée par M. Jean Louis Masson

Colombey (Moselle) haut lieu de la mémoire nationale

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

28/01/2010
Pertinence
Question n° 08934 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des patriotes réfractaires à l'annexion de fait

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

23/04/2009
Pertinence
Question n° 08025 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2009
Pertinence