Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson

    Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05939 posée par M. Jean Louis Masson

    Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03846 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscriptions figurant sur les monuments aux morts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27858 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26750 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23897 posée par M. Jean Louis Masson

    Inhumation du général Gudin aux Invalides

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25139 posée par M. Jean Louis Masson

    Anciens combattants d'Afrique du Nord fonctionnaires et assimilés

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25235 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des patriotes résistant à l'occupation

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24229 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des patriotes résistant à l'occupation

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

    Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne