Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

    Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23186 posée par M. Thierry Repentin

    Accueil des calculateurs sur le site de l'ONERA Modane-Avrieux

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16609 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'intervention du Fonds de soutien aux communes touchées par le redéploiement territorial des armées

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14697 posée par M. Jean Louis Masson

    Intérêt historique de la Voie sacrée de Verdun

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0955S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation de l'entreprise ROXEL à La Ferté-Saint-Aubin

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10030 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Implantation territoriale de l'ONAC et avenir des délégués à la mémoire combattante

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07924 posée par Mme Patricia Schillinger

    Indemnisations des patriotes réfractaires à l'annexion de fait

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07194 posée par M. Guy Fischer

    RGPP et disparition des directions interdépartementales des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible