Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0743S posée par M. Charles Gautier

    Extension des décrets du 13 juillet 2000 et 27 juillet 2004 à l'ensemble des orphelins victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0927S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Inégalité des pensions des tirailleurs africains

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0828S posée par M. Jacques Berthou

    Déduction fiscale des cotisations à des associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano

    Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Égalité de traitement pour les orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0550S posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0566S posée par Mme Michelle Demessine

    Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations-unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1100S posée par M. Dominique Watrin

    Milliers de dossiers d'anciens combattants en souffrance à la sous-direction des pensions de La Rochelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible