Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

    Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02787 posée par M. Bruno Gilles

    Attentes de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02857 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Avenir de la filière universitaire « Médecine générale »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03345 posée par M. Philippe Paul

    Renouvellement du dispositif d'aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03407 posée par M. Philippe Madrelle

    Bourses d'études

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03838 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Calendrier de mise en oeuvre de la rénovation de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0373S posée par M. Bernard Fournier

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05273 posée par M. Gérard Cornu

    Encadrement réglementaire des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07562 posée par M. Gérard Dériot

    Bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07688 posée par M. Hervé Maurey

    Pérennité de l'aide au mérite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne