Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 03877 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Insuffisance de places pour former de futurs médecins et impossibilité de redoubler la première année d'études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1482S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Difficultés des étudiants toulousains redoublant leur première année d'études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02787 posée par M. Bruno Gilles

    Attentes de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02857 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Avenir de la filière universitaire « Médecine générale »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15469 posée par M. Alain Houpert

    Nomination des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

    Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14050 posée par M. François Marc

    Moyens octroyés aux départements universitaires de médecine générale et lutte contre la désertification médicale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

    Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13812 posée par Mme Michèle André

    Moyens universitaires de la filière d'enseignement de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13660 posée par M. Raymond Couderc

    Nomination des enseignants de médecine générale dans les facultés de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte