Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 00603 posée par M. Edouard Le Jeune

Habilitation de l'université Rennes II à délivrer un DEUG de breton

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00883 posée par M. Gérard Delfau

Création d'une licence d'occitan

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

DEUG de Breton celtique

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 02456 posée par M. Hubert Martin

Disparité entre les allocations de recherche et les allocations de recherche et d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03256 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'une licence de langues étrangères à Brest (Finistère)

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille

Modalités de versement des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Edouard Le Jeune

Mensualisation du paiement des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11004 posée par M. André Fosset

Plan universitaire : volet social

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11678 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

20/09/1990
Pertinence