Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01865 posée par Mme Mireille Jouve

    Moyens alloués aux établissements d'enseignement supérieur dans le cadre de la visite médicale des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02248 posée par Mme Samia Ghali

    Crédit d'impôt sur les frais de scolarité dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Critères d'attribution de bourses de l'enseignement supérieur aux étudiants étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02655 posée par M. Pascal Allizard

    Plan étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02892 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Impacts du « plan étudiants »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03968 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Situation de blocage de l'université Jean-Jaurès

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04381 posée par Mme Françoise Laborde

    Situation de l'université Toulouse – Jean Jaurès

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0322G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Blocage dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible