Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille

Modalités de versement des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Edouard Le Jeune

Mensualisation du paiement des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11757 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'attribution des bourses d'études pour l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

Financement des études dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12399 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation financière et matérielle des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jacques-Richard Delong

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1990
Pertinence
Question n° 03252 posée par M. Georges Gruillot

Modalités d'attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

21/10/1993
Pertinence
Question n° 08494 posée par M. Georges Berchet

Attribution des bourses de l'enseignement supérieur aux enfants des personnes non salariées

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 09375 posée par Mme Jacqueline Chevé

Difficultés liées au nouveau mode d'attribution des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/07/2009
Pertinence