Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 00857 posée par M. François Collet

    Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04780 posée par M. Paul Loridant

    Aide au projet informatique de l'IUT d'Orsay (Essonne)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00603 posée par M. Edouard Le Jeune

    Habilitation de l'université Rennes II à délivrer un DEUG de breton

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00883 posée par M. Gérard Delfau

    Création d'une licence d'occitan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

    DEUG de Breton celtique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02456 posée par M. Hubert Martin

    Disparité entre les allocations de recherche et les allocations de recherche et d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03256 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'une licence de langues étrangères à Brest (Finistère)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

    Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05012 posée par M. Jacques Habert

    Obtention de doctorats au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille

    Modalités de versement des bourses d'études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible