Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 19864 posée par M. Pierre Merli

    Antibes: nuisances liées à la circulation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04728 posée par M. Marc Boeuf

    Organisation de la défense et de la protection civile

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07210 posée par M. Marcel Vidal

    Qualité des eaux de baignade en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00073 posée par M. Charles de Cuttoli

    Manifestations artistiques : " Picasso à Alger "

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02126 posée par M. Pierre Brantus

    Dédoublement de l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05522 posée par M. José Balarello

    Lutte contre la toxicomanie et le Sida

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

    Doublement l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10070 posée par M. José Balarello

    Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14375 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan culturel et économique des festivals

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0495S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Massacre de la faune en Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible