Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

184 questions

  1. Question n° 06417 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'entreprise Arc

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06421 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'enseignement professionnel dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06533 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des enfants nés en Syrie et en Irak de parents français

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0474G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir des ports français face au projet européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08035 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Suppression du remboursement différencié pour les opticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08036 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir de la pêche boulonnaise face au Brexit

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Nombre d'enseignants-chercheurs nommés à la faculté de médecine de Lille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08170 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir des pêcheurs des Hauts-de-France face au Brexit

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08334 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Financement de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08952 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Formations obligatoires dans la police municipale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne