Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0847S posée par Mme Aline Archimbaud

    Santé et nucléaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0848S posée par Mme Aline Archimbaud

    Prise en charge des hépatites B et C

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10194 posée par Mme Aline Archimbaud

    Attribution du label « Grande cause nationale 2014 » à la lutte contre le diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud

    Droits sanitaires et sociaux des détenus

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0056C posée par Mme Aline Archimbaud

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 22823 posée par Mme Aline Archimbaud

    Antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très forte