Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

    Amiante

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1051G posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité et lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0970G posée par Mme Aline Archimbaud

    Tests d'émission des véhicules diesel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0944G posée par Mme Aline Archimbaud

    Suites du scandale Volkswagen

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1485S posée par Mme Aline Archimbaud

    Situations de contentieux entre Pôle emploi et des artistes intermittents

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0854G posée par Mme Aline Archimbaud

    Ré-autorisation de mise sur le marché du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0753G posée par Mme Aline Archimbaud

    Situation du tribunal de grande instance de Bobigny

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0721G posée par Mme Aline Archimbaud

    Renault : tests de pollution

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1330S posée par Mme Aline Archimbaud

    Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0662G posée par Mme Aline Archimbaud

    Garantie jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte