Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 01874 posée par M. Serge Babary

    Difficultés rencontrées par les artisans et les entreprises du bâtiment en raison de la guerre en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00775 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Organisation du dialogue social dans le bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16511 posée par M. Yves Détraigne

    Surcoûts engendrés par l'application des règles sanitaires sur les chantiers de construction pour les artisans

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14976 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés rencontrées les artisans du bâtiment pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09907 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05864 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Remise en cause des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1162S posée par M. Maurice Vincent

    Mention Reconnu garant de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14237 posée par M. Alain Marc

    Économies d'énergie et aides de l'État

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12064 posée par M. Roland Courteau

    Critères relatifs à l'éco-conditionnalité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible