Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 0036G posée par M. André Dulait

Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0138G posée par M. Jean Arthuis

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0144G posée par M. Jean Arthuis

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Philippe Nogrix

Action du gouvernement en direction de la filière bovine

Réponse du ministère : Premier ministre

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0451G posée par M. Gérard Longuet

Calendrier des réformes

Réponse du Premier ministre

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Albéric de Montgolfier

Politique budgétaire et rapport de la Cour des comptes

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aides personnalisées au logement

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Impact des nouvelles sanctions américaines contre la Russie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0046G posée par M. Claude Malhuret

Avenir de l'Union européenne et couple franco-allemand

Réponse du Premier ministre

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0048G posée par M. Jean-François Longeot

Transferts obligatoires de compétence en matière d'eau et d'assainissement

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2017
Pertinence