Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

  1. Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd

    Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie

    Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16387 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini

    Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17824 posée par M. Jacques Mahéas

    Recrutement des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17831 posée par M. Thierry Repentin

    Recrutement des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17898 posée par Mme Colette Mélot

    Evolution des fonctions des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17900 posée par M. Charles Guené

    Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17922 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Loi d'orientation pour l'avenir de l'école (article 40) : perspectives pour les DDEN

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17939 posée par M. Michel Sergent

    Conditions d'exercice des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible