Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

  1. Question n° 0841G posée par Mme Monique de Marco

    Crise de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau

    Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09866 posée par M. Stéphane Piednoir

    Prise en charge des enfants à haut potentiel intellectuel à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0350G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fermetures de classes en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0288G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible