Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 12566 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Frais et remboursement des soins optiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08311 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Fonctionnement des réseaux de soins crées par les mutuelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05450 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Retrait des clauses de désignation pour la généralisation de l'assurance complémentaire santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03721 posée par Mme Patricia Schillinger

    Création de réseaux de soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03620 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des professionnels de santé et paramédicaux sur la mise en place de réseaux de soins par les mutuelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0229S posée par M. Yves Détraigne

    Développement des réseaux de soins et accès à la santé pour tous

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10880 posée par M. Yves Détraigne

    Revendications des associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24610 posée par M. Bernard Dussaut

    Protection sociale complémentaire des agents publics

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24101 posée par M. Charles Gautier

    Devenir des mutuelles de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible