Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 11563 posée par M. Hubert D'Andigne

Financement de la sécurité sociale et accès à une médecine de qualité

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11262 posée par M. Jacques Machet

Remboursement des spécialités pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11224 posée par M. Jacques Rocca Serra

Demandes de nouvelles expertises médicales auprès des caisses de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11080 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme du remboursement des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1990
Pertinence
Question n° 11090 posée par M. Christian Poncelet

Section de cure médicale des maisons de retraite : prise en charge des dépenses de médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10770 posée par M. Claude Huriet

Remboursement des préparations pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10199 posée par M. Robert Calméjane

Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/06/1990
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Maurice Arreckx

Charge financière de la couverture sociale des bénéficiaires du RMI

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/02/1990
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la médecine libérale

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/12/1989
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. André Daugnac

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/11/1989
Pertinence