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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
265 questions
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Question n° 09143 posée par M. Maurice Janetti
Assurés sociaux: cas particulier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09182 posée par M. Christian Poncelet
Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09649 posée par M. Jacques Larché
Cartes individuelles d'assurés sociaux: garantie d'identité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12447 posée par M. Christian Poncelet
Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Livret de carrière des assurés sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16821 posée par M. Francisque Collomb
Revalorisation des indemnités journalières de maladie versées à certains assurés sociaux au chômage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 22717 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Revalorisation des rentes, pensions et allocations versées aux assurés sociaux handicapés ou accidentés du travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 25374 posée par M. Hubert D'Andigne
Assurés sociaux aux revenus modestes: conséquences de l'accroissement des dépenses laissées à leur charge
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Information sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. José Balarello
Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence