Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 09674 posée par M. Henri Collard

Médicaments dits de confort

Réponse du ministère : Santé

02/02/1995
Pertinence
Question n° 03632 posée par M. Edouard Le Jeune

Remboursement du vaccin contre le germe de l'haemophilus influenzae type B

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1993
Pertinence
Question n° 21119 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences des mesures de déremboursement de certains médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1992
Pertinence
Question n° 19850 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression de la vignette pharmaceutique

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/02/1992
Pertinence
Question n° 17062 posée par M. Paul Souffrin

Produits pharmaceutiques homéopathiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/08/1991
Pertinence
Question n° 11080 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme du remboursement des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1990
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. Marc Boeuf

Médicaments dits "de confort": remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05141 posée par M. Daniel Percheron

Remboursement des médicaments dits "de confort"

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1987
Pertinence
Question n° 04652 posée par M. André Delelis

Médicaments à vignette bleue: limitation du remboursement à 40%

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04174 posée par M. Daniel Percheron

Remboursement de l'acide folique

Réponse du ministère : Santé et famille

22/01/1987
Pertinence