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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
81 questions
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Question n° 16559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Livret de carrière des assurés sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Information sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. José Balarello
Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01363 posée par M. Jean Cauchon
Devenir des garanties acquises par les assurés sociaux après la refonte du code de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01981 posée par M. Marcel Bony
Carte d'assuré social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02390 posée par M. Olivier Roux
Ouverture de droits sociaux au concubin et politique familiale
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 03711 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Financement de la protection des assurés sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03888 posée par M. Paul Alduy
Plan de rationalisation des dépenses d'assurance maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04506 posée par M. Philippe Madrelle
Assurés sociaux et mutualistes de la fonction publique de la Gironde
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04544 posée par M. Louis Virapoulle
Conséquences des mesures nouvelles concernant la Sécurité sociale pour la population des DOM et notamment celle de la Réunion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence