Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 39182 posée par M. Paul Girod

Santé bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

21/03/2002
Pertinence
Question n° 38161 posée par M. Serge Mathieu

Remboursement des frais d'hébergement des cures thermales des invalides de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/01/2002
Pertinence
Question n° 34333 posée par M. Jean-François Picheral

Difficultés d'affiliation à la CMU des personnes sans domicile fixe

Réponse du ministère : Emploi

12/07/2001
Pertinence
Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly

Cotisations sociales des pluriactifs

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 26264 posée par M. Serge Mathieu

Campagne sur les médicaments génériques

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 25820 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 24050 posée par M. Bernard Seillier

Modalités d'attribution des indemnités journalières et des pensions d'invalidité

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 23918 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Dysfonctionnements de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne

Réponse du ministère : Emploi

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23064 posée par M. Paul Loridant

Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23165 posée par M. Fernand Demilly

Caisses primaires d'assurance maladie et CMU

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence