Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 07681 posée par M. Michel Bécot

Allocation équivalent retraite et arrêt maladie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/02/2009
Pertinence
Question n° 38324 posée par M. Charles Ginésy

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie et revalorisation de la lettre clé AMO

Réponse du ministère : Emploi

07/02/2002
Pertinence
Question n° 34427 posée par Mme Nelly Olin

Conséquences de la CMU pour les organismes complémentaires

Réponse du ministère : Économie

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34478 posée par M. Paul Girod

Mise en oeuvre de la CMU

Réponse du ministère : Économie

19/07/2001
Pertinence
Question n° 30683 posée par M. Bernard Piras

Elections aux caisses régionales d'assurance maladie des travailleurs non salariés non agricoles

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001
Pertinence
Question n° 29835 posée par M. Bernard Murat

Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29837 posée par M. Bernard Murat

Situation sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28814 posée par M. Fernand Demilly

Situation des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28574 posée par M. Francis Grignon

Baisse des tarifs des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28623 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Convention franco-suisse de sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

26/10/2000
Pertinence