Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2877 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2621 questions

  1. Question n° 10075 posée par Mme Christine Herzog

    Régime de retraite de la SNCF

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09929 posée par M. Hugues Saury

    Publication du décret d'application sur les retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09944 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Droit aux aides de la politique agricole commune des agriculteurs de plus de 67 ans ayant fait valoir leur droit à une retraite non agricole marginale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09963 posée par Mme Christine Herzog

    Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09777 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa

    Mode de calcul des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09741 posée par M. François Bonhomme

    Date de publication du rapport au Gouvernement sur la mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09186 posée par Mme Christine Herzog

    Régime de retraite de la SNCF

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09194 posée par M. Bruno Belin

    Résidences autonomie

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09174 posée par Mme Christine Herzog

    Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible