Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de défense antimissile américain

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 12104 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences des problèmes financiers de l'OTAN

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/02/2010
Pertinence
Question n° 15768 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences des problèmes financiers de l'OTAN

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13445 posée par Mme Marie Mercier

Place de l'organisation du traité de l'Atlantique nord

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot

Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

Utilisation de munitions à uranium appauvri

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/03/2023
Pertinence
Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

Avenir de l'OTAN

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

14/03/2024
Pertinence