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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 01678 posée par M. François Autain
Dépistage du sida dans les examens prénuptiaux et prénatals
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01679 posée par M. François Autain
Dépistage de la tuberculose et de la syphilis dans les examens prénuptiaux
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02811 posée par M. François Autain
Application de la Convention nationale des orthophonistes
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03185 posée par M. François Autain
Retraite mutualiste des anciens combattants
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03304 posée par M. François Autain
Dépistage du Sida dans les examens prénuptiaux et prénatals
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03305 posée par M. François Autain
Dépistage de la tuberculose et de la syphilis dans les examens prénuptiaux
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03308 posée par M. François Autain
Revalorisation des pensions de retraite de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 04487 posée par M. François Autain
RMI : cas des avantages en nature procurés par un jardin exploité à usage privatif
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 04505 posée par M. François Autain
Gestion des centres de soins municipaux et associatifs
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05726 posée par M. François Autain
Prise en charge des frais d'insémination artificielle
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence