Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 0271G posée par M. François Autain

    Meurtres racistes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0111G posée par M. François Autain

    Infirmiers des centres communaux et associatifs

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0178G posée par M. François Autain

    Convention entre médecins et sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0304G posée par M. François Autain

    Situation des sapeurs-pompiers bénévoles

    Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0424G posée par M. François Autain

    Problèmes de l'énergie nucléaire civile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0001G posée par M. Paul Raoult

    Plan de restructuration du groupe Renault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0007G posée par M. François Autain

    Application des lois bioéthiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0004G posée par M. Paul Masson

    Circulaire sur l'immigration

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0011G posée par M. François Autain

    Activité libérale au sein de l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte