Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

265 questions

  1. Question n° 25774 posée par M. Michel Moreigne

    Livre blanc sur la sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30014 posée par M. Jacques Legendre

    Candidature de la ville de Lille pour l'accueil du siège de la future autorité européenne de la sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04178 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire : taux élevés de produits nocifs dans les fruits et légumes

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09941 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour les éleveurs de l'interdiction d'utiliser le Nifursol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction de certains insecticides

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12499 posée par M. Marcel Vidal

    Levée du moratoire concernant la commercialisation du maïs transgénique

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14540 posée par M. Christian Gaudin

    Conséquences de l'interdiction du Régent et du Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14888 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'interdiction des produits de traitement Régent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15495 posée par Mme Françoise Férat

    Prévention de l'histomonase de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible