Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 13765 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement de la sécurité aéroportuaire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15044 posée par M. Michel Charasse

    Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03233 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Reversement du produit de la taxe aéroport due par Air Lib

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

    Cafouillage des aéroports parisiens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09651 posée par Mme Michèle André

    Subventions allouées par le FIATA aux lignes aériennes déficitaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12844 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de décret concernant l'agent comptable d'ADP

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

    Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible