Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu

    Pilotage du plan bâtiment Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01733 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Petites entreprises du bâtiment et éco-conditionnalité des aides

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04593 posée par M. Henri de Raincourt

    Situation des artisans du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04679 posée par M. François-Noël Buffet

    Soutien au secteur du bâtiment et à la politique du logement

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04849 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Plafond d'éligibilité du prêt à taux zéro plus

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Avenir de l'industrie du bâtiment

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02621 posée par M. Franck Montaugé

    Difficultés liées à la diminution de l'usage des hydrofluorocarbones pour le secteur de l'isolation des bâtiments

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0268S posée par M. Cédric Perrin

    Réglementation relative au travail en hauteur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04411 posée par M. Michel Dennemont

    Diagnostics thermiques dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05872 posée par M. Yves Détraigne

    Taux réduits de la taxe sur la valeur ajoutée sur les travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible