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Questions avec réponses

80 questions

1. Question n° 23342 posée par Mme Pascale Gruny

   Surcoût et pénuries de matériaux dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   17/06/2021

   Pertinence

2. Question n° 23174 posée par M. Michel Dagbert

   Difficultés d'approvisionnement en matières premières dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   03/06/2021

   Pertinence

3. Question n° 21954 posée par M. Franck Menonville

   Difficultés des entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 20547 posée par M. Arnaud Bazin

   Ouverture des restaurants par dérogation préfectorale pour les salariés des secteurs du bâtiment et du paysage

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   04/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 20319 posée par Mme Laure Darcos

   Attentes de l'artisanat du bâtiment à l'égard des pouvoirs publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   28/01/2021

   Pertinence

6. Question n° 18821 posée par M. Daniel Laurent

   Attentes du bâtiment et travaux publics

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   12/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 15547 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Nécessaire adaptation des règles des marchés privés du bâtiment pendant la crise liée à l'épidémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   23/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 07516 posée par M. Jean-François Picheral

   Règles de construction de bâtiments et d'équipements publics

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 0135S posée par M. Claude Biwer

   Situation des artisans du bâtiment

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   15/01/2003

   Pertinence

10. Question n° 02230 posée par M. Michel Doublet

    Renforcement de la qualité des ouvrages du bâtiment et baisse de la sinistralité

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    05/09/2002

    Pertinence