Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

179 questions

Question n° 01324 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: aide aux entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

31/07/1981
Pertinence
Question n° 02695 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Entreprises de travaux publics: situation

Réponse du ministère : Urbanisme

06/11/1981
Pertinence
Question n° 02735 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardennes : situation des entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

06/11/1981
Pertinence
Question n° 03056 posée par M. Henri Caillavet

Marchés de l'Etat: certificat de qualification

Réponse du ministère : Urbanisme

26/11/1981
Pertinence
Question n° 03315 posée par M. Georges Berchet

Haute-Marne: situation financière dans le secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

11/12/1981
Pertinence
Question n° 03729 posée par M. Rémi Herment

Difficultés du secteur des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03800 posée par M. Georges Mouly

Entreprises de travaux publics: situation

Réponse du ministère : Urbanisme

13/01/1982
Pertinence
Question n° 04058 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardennes: situation des entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Jean Cluzel

Ingénieurs des TPE: maintien du statut

Réponse du ministère : Urbanisme

04/02/1982
Pertinence
Question n° 04367 posée par M. Pierre Lacour

Poitou-Charentes : situation des entrepreneurs de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

18/02/1982
Pertinence