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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 1291S posée par M. Pascal Martin

   Remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 0539S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Suppression du taux réduit sur le gazole non routier et professionnels des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/11/2018

   Pertinence

4. Question n° 0268S posée par M. Cédric Perrin

   Réglementation relative au travail en hauteur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 1497S posée par M. Alain Vasselle

   Procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 1483S posée par M. Rémy Pointereau

   Permis de construire pour les exploitations agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   07/07/2016

   Pertinence

7. Question n° 1234S posée par M. Cyril Pellevat

   Ralentissement de l'activité de l'industrie du bâtiment et des travaux publics en Haute-Savoie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   06/08/2015

   Pertinence

8. Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation du secteur des travaux publics et notamment des canalisateurs

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   16/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 1162S posée par M. Maurice Vincent

   Mention Reconnu garant de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    16/04/2015

    Pertinence