Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2533 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2064 questions

  1. Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

    Conducteurs des T.P.E.: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26227 posée par M. Francis Palmero

    Percée sous le Mercantour: réalisation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26280 posée par M. Claude Fuzier

    Travailleurs du bâtiment et des travaux publics: amélioration de leur condition

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26417 posée par M. Joseph Raybaud

    Bâtiment et travaux publics: soutien à l'activité et contrôle du chômage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26527 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: construction d'une centrale nucléaire; recours à des entreprises régionales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26555 posée par M. Raymond Marcellin

    Conducteurs de travaux publics de l'Etat: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26584 posée par M. Michel Moreigne

    Entreprises de travaux publics: situation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26636 posée par M. Jean Cluzel

    Fractionnement des subventions versées par l'Etat, les régions ou les départements aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26644 posée par M. Eugène Bonnet

    Travaux publics: crise de la profession

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26707 posée par M. Bernard Legrand

    Loire-Atlantique: situation des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne