Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 16011 posée par M. Bernard Angels

Surveillance des baignades

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/02/2005
Pertinence
Question n° 14682 posée par M. Bernard Angels

Surveillance des baignades

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14401 posée par Mme Annie David

Plan d'urgence pour la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/10/2004
Pertinence
Question n° 13377 posée par Mme Annie David

Plan d'urgence pour la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/07/2004
Pertinence
Question n° 12971 posée par M. Jacques Mahéas

Manque de maîtres-nageurs sauveteurs en Ile-de-France

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12695 posée par Mme Michelle Demessine

Réforme de la filière aquatique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/06/2004
Pertinence
Question n° 12728 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Prévention des noyades et formation des maîtres nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/06/2004
Pertinence
Question n° 12550 posée par M. Pierre Martin

Prévention de noyades et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12587 posée par M. Serge Lagauche

Plan national pour l'apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12614 posée par M. Paul Raoult

Renforcement de l'apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/06/2004
Pertinence