Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 16877 posée par M. Edouard Le Jeune

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

22/08/1991
Pertinence
Question n° 23127 posée par M. Gérard Delfau

Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1992
Pertinence
Question n° 23156 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur de l'industrie du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1992
Pertinence
Question n° 23198 posée par M. Bernard Charles Hugo

Plan de relance en faveur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1992
Pertinence
Question n° 23513 posée par M. Emmanuel Hamel

Crise du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23517 posée par M. Albert Voilquin

Crise du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23596 posée par M. Bernard Barraux

Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23692 posée par M. Michel Doublet

Crise du secteur de bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23777 posée par M. Philippe Marini

Crise du secteur des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23809 posée par M. Henri Goetschy

Relance de l'activité du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

03/12/1992
Pertinence