Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 24306 posée par M. Philippe Marini

Crise du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

14/01/1993
Pertinence
Question n° 24355 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Crise du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

14/01/1993
Pertinence
Question n° 24240 posée par M. Georges Gruillot

Relance du secteur du bâtiment et travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

31/12/1992
Pertinence
Question n° 24112 posée par M. Dominique Leclerc

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24134 posée par M. Jacques-Richard Delong

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24136 posée par M. Pierre Lacour

Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24205 posée par M. Philippe Marini

Crise du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1992
Pertinence
Question n° 24023 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance du secteur du logement

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1992
Pertinence
Question n° 24033 posée par M. Pierre Lacour

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1992
Pertinence