Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 00425 posée par M. Roger Husson

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte

Révision du statut d'employeur occasionnel

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02115 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03248 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 04493 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Moselle: mesures en faveur de l'industrie du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05685 posée par M. Daniel Percheron

Situation du bâtiment dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Équipement

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06274 posée par M. Paul Girod

Formalités de déclaration des accidents bénins dans les entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 01444 posée par M. Claude Prouvoyeur

Emploi de travailleurs handicapés dans les entreprises du BTP

Réponse du ministère : Handicapés

15/09/1988
Pertinence
Question n° 08658 posée par M. Marcel Vidal

Augmentation des accidents du travail

Réponse du ministère : Travail

01/03/1990
Pertinence
Question n° 11625 posée par M. André Fosset

Contribution de l'Etat à l'activité exportatrice des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Commerce extérieur

13/09/1990
Pertinence